Anne Pascaud

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Roussin Anne Pascaud-Roussin
De: Anne PASCAUD
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membre de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000052211783(source JORF)
nomination
09 Septembre 202509/09/2025
De: Anne PASCAUD
Objet:
personnalité qualifiée à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049871707(source JORF)
nomination
04 Juillet 202404/07/2024
De: Pascaud (Anne), épouse Roussin : université Toulouse-III
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000650705(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007